Quotalis

Quotalis Pro — Conditions générales de licence (clients professionnels)

Version 2.0 du 16/11/2026. Les présentes conditions sont consultables avant tout paiement et peuvent être enregistrées ou imprimées. Toute commande vaut acceptation des conditions en vigueur à sa date.

1. Parties et clientèle

2. Objet de la licence

Quotalis Pro est une extension du plugin WordPress gratuit Quotalis (WooCommerce). La licence donne droit, pour un (1) site et pendant 12 mois :

Le logiciel est distribué sous licence GPL v2 ou ultérieure. La licence commerciale porte sur l'accès aux mises à jour, à l'activation et au support, sans restreindre les droits accordés par la GPL.

Prérequis : WordPress 6.7 ou plus récent, WooCommerce, et Quotalis 0.2.0 ou plus récent.

3. Prix et TVA

4. Durée, renouvellement et résiliation

5. Remboursements

6. Absence de droit de rétractation

7. Support et mises à jour

8. Garantie et responsabilité

9. Données personnelles

Aucune donnée n'est transmise avant cette activation.

10. Litiges et droit applicable

Cet article ne vise que les présentes conditions, entre le client et l'Éditeur.

Les litiges entre le client et Freemius, relatifs au contrat d'achat, relèvent du seul CLUF Freemius et des règles qu'il prévoit.

11. Dispositions générales